Révolution et empire cours

En 1789, dans son célèbre essai Qu’est-ce-que le Tiers Etat ? l’abbé Sieyès affirme que le « Tiers Etat constitue une nation complète ». Ce faisant, il pose la principale revendication de cet ordre : obtenir enfin des droits politiques dans la mesure où il constitue la quasi-totalité de la population française. Le terme nation (nascere en latin = naître) est défini dans l’Encyclopédie comme «  quantité considérable de peuple qui habite une certaine étendue de pays, renfermé dans certaines limites, qui obéit au même gouvernement ». En cela, le terme est alors assez proche du mot peuple. Pourtant, sous la Révolution, il acquiert une dimension beaucoup plus forte. Comment la révolution française impose-t-elle le principe de souveraineté de la nation ? Quelle nation est construite par la Révolution ?

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I. Souveraineté de la nation contre souveraineté du roi 

A. L’émergence de la souveraineté nationale

Sous l’Ancien Régime, la souveraineté est toute entière concentrée dans la personne du Roi, monarque absolu de droit divin. Selon les conceptions de l’époque, il reçoit de Dieu le pouvoir de commander aux hommes lors de la cérémonie du sacre et symbolisé par les insignes royaux. Toutefois, le premier grand acte révolutionnaire des députés des Etats généraux est de se proclamer Assemblée nationale (17 juin 1789). Ce faisant, ils nient le pouvoir souverain du Roi en lui opposant la souveraineté de la nation. Cela est bien symbolisé par la représentation du serment du Jeu de paume (20 juin 1789) par le peintre J.-L. David où la multitude des députés unis par leur serment commun sous le regard du peuple assemblé témoigne de cette nouvelle conception du pouvoir. Les députés sont les représentants de la Nation de laquelle ils tirent leur pouvoir politique.

Toutefois, un autre acteur important entre en scène durant l’été 1789 notamment lors de la prise de la Bastille (14 juillet) et les révoltes paysannes qui ont suivi dans une large partie du royaume (Grande Peur) : le peuple. Celui-ci, mieux informé et politisé grâce à la multiplication des journaux et des clubs politiques, intervient régulièrement dans la vie politique, n’hésitant pas à prendre les armes à l’occasion à l’image des sans-culottes parisiens. Dès lors, se pose la question de la souveraineté de la nation : s’exprime-t-elle par le biais de ses représentants, les députés (démocratie représentative) ou de manière plus directe par le peuple lui-même (démocratie directe, on parle aussi de souveraineté populaire d’inspiration Rousseauiste) ?

B. Deux légitimités qui s’opposent

La constitution de 1791

L’Assemblée nationale est devenue constituante : il s’agit de donner pour la première fois au pays une constitution c’est-à-dire un ensemble de règles écrites définissant la nature du régime, ses institutions, leurs pouvoirs respectifs et leurs relations. La monarchie devient donc parlementaire puisque le pouvoir est partagé entre le Roi et la nouvelle assemblée. Toutefois, les députés se divisent sur la question des pouvoirs attribués au Roi. La constitution de 1791 lui confère des pouvoirs étendus car il peut notamment s’opposer aux lois votées par l’Assemblée (droit de véto). Un équilibre semble trouvé lors de la Fête de la Fédération (14 juillet 1790) où le Roi prête serment de fidélité devant la nation fédérée (représentants des différents départements réunis à Paris) symbolisant l’unité de la Nation. Toutefois, l’image du Roi se dégrade rapidement en raison de son soutien aux prêtres refusant la nouvelle Constitution civile du clergé (12 juillet 1790) ouvrant une longue crise religieuse au sein du pays. La fuite du roi à Varennes le 20 juin 1791 choque une grande partie de l’opinion et se développe l’image de double jeu d’un roi acceptant officiellement les réformes mais qui, en secret, s’oppose à la Révolution. Suite à la déclaration de guerre à l’Autriche et à la Prusse en avril 1792, les premières défaites de l’armée française attisent la méfiance à l’égard du Roi accusé de souhaiter la victoire des souverains étrangers pour rétablir l’Ancien Régime. Le 10 août 1792, le palais du Roi aux Tuileries est pris d’assaut et la famille royale emprisonnée. C’est la fin de la monarchie constitutionnelle et la République est proclamée le 21 septembre 1792. Le procès du roi en décembre 1792-janvier 1793 aboutit à la condamnation à mort de Louis XVI exécuté le 21 janvier place de la Révolution (PdP : Le procès du Roi).

Cependant, la Révolution ne met pas définitivement fin à la monarchie. En 1804, Napoléon Ier est proclamé « Empereur des Français ». Le nouveau régime associe de manière originale emprunts à la tradition royale d’Ancien Régime, comme l’illustre la symbolique impériale, et à l’héritage révolutionnaire. Ainsi la constitution de 1804 maintient officiellement la République et le titre de l’Empereur témoigne de l’origine de son pouvoir : ce sont les Français qui ont accepté le passage à l’empire par le biais du vote (plébiscite).

C. Des sujets devenus citoyens

La société d’Ancien Régime était fondée sur une distinction sociale par la naissance (aristocratie) et d’importantes inégalités (privilèges).  En août 1789, les députés abolissent les privilèges et établissent les nouveaux principes juridiques de la France révolutionnaire dans la DDHC*  faisant ainsi passer la France d’un régime de privilèges à un Etat de droit : souveraineté de la nation, égalité juridique, libertés individuelles, protection judiciaire. Les Français deviennent donc des citoyens y compris les protestants et les juifs qui accèdent à une complète égalité (dès décembre 1789 pour les premiers, en septembre 1791 pour les seconds). Au nom du principe de souveraineté de la nation, de nombreuses charges sont désormais électives : non seulement celle de député, mais aussi de juge, prêtre ou officier de la garde nationale. Toutefois, dans la constitution de 1791 (comme dans celle de 1795), l’élection se fait au suffrage censitaire (établi à la valeur de 3 journées de travail) et ne concerne que les hommes de plus de 25 ans. Pour être éligible, les conditions de richesses sont encore plus sévères puisqu’il faut être propriétaire. La Révolution établit donc deux classes de citoyens : actifs ou passifs malgré l’égalité juridique. Seule la constitution de 1793 abolit ces conditions de ressources dans un souci égalitaire en établissant un suffrage universel masculin mais la Constitution n’est jamais pleinement appliquée à cause de la guerre ouverte en 1792.  Dans tous les cas, il faut souligner que ce sont ces droits politiques qui permettent alors de définir la nation et non la culture commune (langue, histoire, traditions) comme on définit de nos jours une nation. Il faut ainsi rappeler qu’en 1789, moins de la moitié des Français parlent français…

La construction juridique et politique de la nation s’accompagne également d’un travail symbolique établissant une culture politique nouvelle. C’est le rôle notamment de la cocarde tricolore symbole des patriotes à partir de juillet 1789 ou de la Marseillaise devenue hymne national en 1795. L’œuvre révolutionnaire est aussi guidée par l’idée d’unifier la nation : cela passe par exemple par la mise en place d’un nouvel échelon administratif, le département, dont la taille est définie de manière rationnelle (une journée de cheval du chef-lieu maximum), d’un nouveau calendrier fondé sur 12 mois de durée égale de 30 jours ou par l’unification des poids et des mesures sur la base du système métrique.  En 1804, le Code civil (PdP) constitue une étape très importante par l’unification du droit français mettant fin aux très nombreux particularismes juridiques qui caractérisaient la France d’Ancien Régime.

La nation est donc désormais la valeur centrale du système politique né en 1789, c’est d’elle que découle toute légitimité. C’est elle que l’on défend à partir de 1792. Pour autant, si les révolutionnaires n’ont de cesse d’unifier la nation, celle-ci apparaît malgré tout assez divisée…

II. Les limites de l’unité nationale

A. Les femmes oubliées de la Révolution ?

Les femmes ont joué un rôle important dans la Révolution même si aucune n’a pu prendre un rôle de premier plan en raison des conceptions de l’époque excluant les femmes des charges politiques et du droit de vote. Au XVIIIe siècle, les femmes du peuple avaient souvent l’habitude de prendre la tête des révoltes frumentaires, motivées par la faim. C’est également le cas pendant la Révolution lors des journées du 5-6 octobre 1789 quand les femmes se rendent à Versailles pour réclamer du pain au Roi. Elles contraignent la famille royale à se transférer aux Tuileries à Paris. Les femmes de la bourgeoisie ou du peuple sont très actives également dans les réunions publiques, fondant des clubs féminins (ex : Société Patriotique et de Bienfaisance des Amis de la Vérité,1791-1792) ou interpellant les députés à l’Assemblée où on les surnomme les « tricoteuses » et leur permettant de jouer une certaine influence.

Madame Roland

Certaines personnalités cherchent à faire avancer la cause des femmes car celles-ci restent souvent les oubliées des grandes réformes (mis à part quelques droits acquis tels qu’en matière de succession ou de divorce). C’est le cas par exemple d’Olympe de Gouges, auteure d’une Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne (1791). Le cas de Madame Roland (PdP) est intéressant car il témoigne du cas d’une femme d’influence, héritière des Lumières, dont le salon fut très fréquenté par les députés républicains modérés dits « girondins » et finalement guillotinée comme nombre de ses amis après la prise de pouvoir des « montagnards » en 1793. Les clubs féminins sont interdits à l’automne 1793 et à partir de 1795 les femmes interdites d’accès aux tribunes de l’assemblée et à toute forme de regroupement politique. La Révolution ne constitue donc pas un réel progrès du point de vue des droits des femmes qu’ils soient politiques ou sociaux. Sous le Consulat de Napoléon Bonaparte, on observe même un recul de ces droits dans le cadre du Code civil installant les femmes en position de minorité que ce soit face à leur père ou à leur mari une fois mariées.

B. La figure de l’ « ennemi » de la Nation

Autre figure écartée de la nation, celle de l’ennemi. La construction de la nation s’est donc faite, en négatif, par le rejet de ceux qui, au gré des évolutions politiques de la période, sont considérés comme hostiles au processus révolutionnaire.

Ce sont d’abord les contre-révolutionnaires, c’est-à-dire ceux qui s’engagent contre la Révolution. Ce sont souvent des nobles, notamment émigrés, qui cherchent à restaurer la France d’Ancien Régime et sont ouvertement hostiles à la souveraineté du peuple, à l’égalité des droits et aux réformes de l’Eglise catholique. L’abolition des privilèges, la Constitution civile du clergé, l’exécution du Roi accentuent leur rejet de la Révolution. La noblesse contre-révolutionnaire encadre notamment le soulèvement des paysans vendéens ou bretons (les « chouans ») hostiles au recrutement massif de soldats et solidaires du clergé réfractaire particulièrement nombreux dans l’Ouest de la France. L’envoi de l’armée pour écraser l’insurrection vendéenne aboutit à un très lourd bilan humain : entre 150 et 250 000 victimes.

Les historiens parlent d’anti-révolution pour qualifier les forces politiques qui, à un moment donné, sont amenées à lutter contre le gouvernement révolutionnaire en place sans être hostiles par principe à la Révolution. C’est le cas notamment des « Fédéralistes » ou « Brissotins » qualifiés au XIXe siècle de « Girondins » dominant le gouvernement républicain jusqu’à leur exclusion fin mai 1793 et l’exécution de leurs chefs car jugés trop modérés. Plusieurs régions de France qui leurs sont favorables se soulèvent alors et entrent en résistance contre les montagnards.

L’année 1793 constitue un moment de radicalisation de la violence politique car le gouvernement républicain met alors en place des mesures exceptionnelles pour lutter contre ces différentes forces politiques : la « terreur » est mise à l’ordre du jour en septembre 1793. Cela se traduit par des mesures d’exception comme les tribunaux révolutionnaires et la multiplication des condamnations à mort contre les « suspects » faisant plusieurs dizaines de milliers de victimes.

C. L’impossible intégration des noirs à la nation ?

Jean-Baptiste Belley, député
de Saint-Domingue

Les colonies françaises dans les Antilles (Saint-Domingue, Martinique, Guadeloupe, Guyane) et de l’océan indien (île Bourbon) prospéraient grâce à la culture de la canne et du café reposant sur l’usage massif d’esclaves venus d’Afrique (Traite). A Saint-Domingue, principale île sucrière française, on comptait ainsi 450 000 esclaves sur un population totale de 500 000 personnes. Au XVIIIe siècle, des mouvements abolitionnistes hostiles à la Traite avaient vu le jour en Angleterre et, en France, une « société des amis des noirs » était créée en 1788. Les événements de l’année 1789, la proclamation des principes d’égalité et de liberté, trouvent un écho particulier dans ces territoires ultra-marins où les inégalités sont fondées sur des distinctions raciales (Code noir de 1685). Les libres de couleur revendiquent ainsi l’égalité juridique avec les colons blancs bientôt suivis par les esclaves noirs mais se heurtent aux résistances très fortes des colons. A Paris, l’assemblée est divisée car deux principes révolutionnaires importants s’opposent sur cette question : celui d’égalité et celui du droit de propriété, l’esclave étant considéré comme un bien appartenant à son maître. A partir de l’été 1791, les révoltes de noirs se multiplient en particulier à Saint-Domingue où plusieurs dizaines de milliers d’esclaves entrent en insurrection. Les esclaves menés notamment par Toussaint Louverture à Saint-Domingue prennent fait et cause pour la République. L’île élit même le premier député français noir, Jean-Baptiste Belley, ancien esclave affranchi, qui participe le 4 février 1794 à l’abolition de l’esclavage.  Cependant, cette abolition n’a pas affranchi de manière définitive les noirs des colonies : la Martinique bascule sous domination anglaise avec l’appui des colons. A l’île Bourbon, devenue île de la Réunion, le décret n’est même jamais publié. En 1802, Napoléon Bonaparte décide de rétablir l’esclavage répondant aux vœux des colons. Seule St Domingue y échappe par la résistance armée des noirs qui proclament leur indépendance et fondent la République d’Haïti.

III. De la « Grande Nation » à l’Empire napoléonien : la nation française face à l’étranger

La France en déclarant la guerre à l’Autriche et à la Prusse en avril 1792 est entrée dans un cycle de guerres presque ininterrompu de 1792 à 1815. En effet, l’exécution de Louis XVI et la proclamation de la République entraînent une coalition des monarchies européennes : la Grande-Bretagne, l’Espagne, le royaume de Sardaigne rejoignent les puissances germaniques contre la France posant la question du rapport entre la nation française et l’Europe et du rôle joué par la guerre dans le processus de construction nationale.

A. Français et étrangers

La Révolution a cherché à gommer les inégalités entre Français en instaurant l’égalité et en cherchant à unifier la nation. En transformant les Français en citoyens, elle leur donne des droits importants ce qui nécessite par extension à définir qui est Français. Se pose donc la question de la nationalité dont la définition justement évolue fortement pendant la  période révolutionnaire. Sous l’AR, le principal critère pour définir le titre de Français était celui de résidence sur le territoire (principe de droit du sol) qui est repris sous la Révolution. Dans la Constitution de 1791, la nationalité française est définie pour la 1e fois dans le droit : « sont citoyens français ceux qui sont nés en France d’un père Français ; ceux qui, nés en France d’un père étranger, ont fixé leur résidence dans le royaume ; ceux qui, nés en pays étranger d’un père français, sont revenus s’établir en France et ont prêté le serment civique ». L’assemblée a même le droit d’accorder la nationalité à titre honorifique à des personnalités exceptionnelles comme c’est le cas avec l’anglais Thomas Paine, naturalisé français et élu à la Convention en 1792.

A l’inverse, la guerre entraîne un durcissement de la politique à l’égard des étrangers établis en France.  La Convention décrète en octobre 1793 que « les étrangers nés sujets des gouvernements avec lesquels la République est en guerre seront détenus jusqu’à la paix » et en décembre les étrangers sont exclus du droit de représenter le peuple français entraînant l’exclusion de Thomas Paine de la Convention.

Finalement, sous le Consulat, le Code civil rompt avec cette logique de droit du sol en établissant qu’est Français « l’enfant né d’un père français »[3] donc dans une logique de droit du sang constituant une véritable nouveauté non seulement en France mais aussi en Europe : désormais la nationalité est pensée par la filiation et non plus nécessairement par simple résidence sur le territoire.

B. L’ambition d’une Révolution universelle

Les élites européennes ont acquis l’habitude au XVIIIe de regarder avec intérêt les réflexions politiques venues de France dans le cadre de la philosophie des Lumières dont la large diffusion est facilitée par la pratique du français, langue de communication des élites européennes de l’époque. Les événements venus de France en 1789 (prise de la Bastille, abolition des privilèges, DDHC) trouvent un écho favorable dans beaucoup de pays d’Europe de l’Ouest comme la Grande-Bretagne[4], la Belgique, la Suisse ou aux Provinces-Unies déjà eux-aussi avancés sur le plan des droits et des libertés.

Les révolutionnaires eux-mêmes ont l’ambition d’ériger la France révolutionnaire en modèle pour les autres peuples européens. En mai 1790, les députés français déclarent que « la nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n’emploiera jamais ses forces contre la liberté d’aucun peuple ». L’octroi de la nationalité française à titre honorifique à des personnalités étrangères à l’image de Thomas Paine ou George Washington s’inscrit dans cette logique universaliste que développent les révolutionnaires français qui aspirent à faire de la France un modèle pour l’Europe et le monde. Cette ambition trouve d’ailleurs un écho assez favorable dans certains cercles éclairés à l’étranger où l’on aimerait importer les principes libéraux venus de France : des antennes du club des jacobins sont ainsi créées dans plusieurs pays d’Europe et correspondent de manière active avec les jacobins français. Les Français peuvent d’ailleurs s’appuyer sur ces cercles libéraux prorévolutionnaires pour créer des « républiques sœurs » en Hollande, en Italie, dans la vallée du Rhin quand l’armée française prend le dessus sur ses ennemis à partir de 1795. La propagande révolutionnaire forge le concept de « Grande Nation » pour qualifier cette dynamique d’influence. Sous l’empire napoléonien, les principes politiques venus de France s’exportent dans les territoires sous domination française où sont adoptées des versions locales du Code civil. D’ailleurs, il ne faut pas y voir nécessairement soumission de peuples dominés par la force. La Révolution française a effectivement inspiré de nombreux mouvements libéraux à travers l’Europe et le monde comme en témoigne la vexillologie (étude des drapeaux) : de nombreux Etats ont ainsi pris pour modèle (3 bandes verticales ou couleurs) le drapeau tricolore français (Belgique, Irlande, Italie ou même Cuba) pour s’inscrire dans les principes de liberté et d’égalité développés en France à partir de 1789.

C. Une nation forgée par les armes ?

A partir de 1792, la France est en guerre contre une grande partie de l’Europe monarchique. Cet état de guerre conditionne fortement les évolutions politiques de la période révolutionnaire (gouvernement d’exception en 1793 pour sauver « la patrie en danger », rôle croissant de l’armée jusqu’au coup d’Etat de Napoléon Bonaparte du 18 Brumaire, création de l’empire). On peut considérer que la guerre a permis de cimenter le sentiment national dans l’adversité. Lors de la bataille de Valmy le 20 septembre 1792, les soldats (enrôlés de manière volontaire pour défendre la patrie remplaçant les nombreux soldats nobles émigrés) partent à l’assaut en criant « Vive la nation ! ». Désormais, l’armée française n’est plus composée de mercenaires (d’ailleurs souvent étrangers) comme sous l’AR mais par des citoyens-soldats qui se battent pour défendre leur « patrie » (à Marseillaise) et peuvent trouver dans l’armée des moyens d’ascension sociale puisqu’il n’est plus nécessaire d’être noble pour être officier. Les besoins de la guerre entraîne l’appel à un nombre sans cesse croissant de soldats (« levée en masse » de 1793) et conduit à établir en 1798 un service militaire obligatoire (principe de conscription) par la loi Jourdan-Delbrel qui établit que « tout Français est soldat et se doit de défendre sa patrie ». Ce faisant, la France, forte de ses 25 millions d’habitants (pays alors le plus peuplé d’Europe) parvient à tenir tête à la coalition européenne et même entreprendre un processus d’expansion (annexion de la Belgique, « républiques-sœurs »). Ces victoires apportent un prestige considérable aux jeunes et brillants généraux alors à la tête de l’armée qui prennent un poids politique de plus en plus important à Paris. L’un d’entre eux, Napoléon

Bonaparte en général de la
Révolution lors de la bataille
d'Arcole

Bonaparte, auréolé de ses victoires en Italie, qu’il a exploitées grâce à une propagande habile, organise un coup d’Etat le 9 novembre 1799 (18 Brumaire an VIII) et fonde la Consulat et se fait sacrer « empereur des Français » en 1804. Une grande partie de son autorité est acquise grâce à la réputation d’invincibilité de « la Grande Armée », qui lui permet de dominer une grande partie de l’Europe suite à de nombreuses victoires. La plus célèbre, Austerlitz, est acquise face aux armées autrichienne et russe (« bataille des 3 empereurs » le 2 décembre 1805 près de Vienne). La France, loin d’être émancipatrice, finit par être rejetée par les peuples occupés comme c’est le cas notamment en Espagne où la population livre une intense résistance aux Français. Finalement, affaibli par l’échec de la campagne de Russie et incapable de résister à la coalition européenne menée par la Grande-Bretagne, Napoléon Bonaparte finit par abdiquer en 1815 suite à la défaite de Waterloo. « La Grande Nation » a fini par être emportée par la résistance des peuples européens précisément au nom des valeurs révolutionnaires : défense de leur patrie et souveraineté de leur nation face à l’occupation française.